Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNLINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2297300) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2297300) - 78943 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2297300) - 75116 - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2297300) - 78943 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297300 - Publication au BOPI 2005-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres
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