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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SUMMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUMMER
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262751
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014

Présentation de la marque SUMMER

Déposée le 27 février 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2259171) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PRIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2259171) - 78943 - France.

La marque SUMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUMMER est expirée depuis le 27 février 2014.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , 505 , PRÉSIDENCE


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2259171) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PRIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2259171) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259171 - Publication au BOPI 2004-02-13

Renouvellement sans limitation n°2027438 - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.