Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUATINA
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3327548
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
SQUATINA de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque SQUATINA

Déposée le 3 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

La marque SQUATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUATINA est expirée depuis le 3 décembre 2014.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.