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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SPL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPL
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1569937
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000

Présentation de la marque SPL

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPL est expirée depuis le 12 janvier 2000.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Véhicules automobiles, leurs moteurs et leurs parties comprises dans la classe 12; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau