Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRIT GREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DEVOT PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
La marque SPIRIT GREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503
Jérôme DEVOT PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection (peintures) pour châssis de véhicules, tous ces produits étant destinés à l'industrie automobile.
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