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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SIMCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMCA
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1606604
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque SIMCA

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque SIMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMCA arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175419 - Publication au BOPI 2000-06-14

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442602 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753131 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Véhicules automobiles, carrosserie, charronnerie, vélocipèdes, pneumatiques, matériel roulant pour le transport routier des marchandises, remorques ainsi que les accessoires et pièces détachées, tracteurs.Constructions navales, avions, aérostats, bâteaux, canots ainsi que leurs organes;accessoires et pièces détachées, miroirs rétroviseurs, capotes pour véhicules, matériel roulant de chemins de fer, locomotives. Entretien de véhicules, de voitures et en général de tout matériel automobile, de leurs pièces détachées et leurs accessoires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.