Déposée le 31 juillet 1985 par la société AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2050702) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2050702) - France.
La marque SIMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2050702) - France - SIREN 552144503
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2050702) - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1995 n°2050702 - Publication au BOPI 1995-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Tous services de traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage; purification et régénération de l'air.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIMCA"
