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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SIGNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNEE
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1209943
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992

Présentation de la marque SIGNEE

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SIGNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNEE est expirée depuis le 23 juillet 1992.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505 , PRÉSIDENCE


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.