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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SIGNATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92444746
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230607 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503809 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

Appareils de locomotion par terre et en particulier véhicules automobiles et leurs éléments constitutifs