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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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SÉSAME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SÉSAME
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3271064
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SÉSAME de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque SÉSAME

Déposée le 3 février 2004 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉSAME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 15 septembre 2005 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°418035 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 8 avril 2005 - Rejet total n°410166 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 8 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410167 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404071 - Publication au BOPI 2004-12-14

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.