Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
/
SARATOGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARATOGA
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98713797
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque SARATOGA

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SARATOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France.

La marque SARATOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARATOGA est expirée depuis le 21 janvier 2008.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, bougran, brocarts, calicots, toile de chanvre, tissu chenillé, cheviottes, tissus de coton, cotonnades, coutils, crêpe, crépon, damas, doublures étamine, étoffes, flanelle (tissus), futaine, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, moleskine (tissus), textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissus) toile gommée autre que pour la papeterie, velours, tulle, tissus de jersey.