Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
/
SANTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTAL
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3295595
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
SANTAL de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque SANTAL

Déposée le 4 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor 75835 PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

La marque SANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTAL est expirée depuis le 4 juin 2014.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - France

Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor 75835 PARIS Cedex 17 - France - SIREN 5


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-53

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès concernant des programmes de sensibilisation et d'information de pratiques alimentaires équilibrées pour la santé. Enseignement de pratiques alimentaires équilibrées pour la santé. Publication de textes concernant les pratiques alimentaires équilibrées pour la santé. Service de santé relatif à un accompagnement nutritionnel. Service de prévention santé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.