Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTO
AUTOMOBILES PEUGEOT, (Société Anonyme), 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1172736
Date de dépôt :
23/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SALTO

Déposée le 23 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT - France.

La marque SALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SALTO est expirée depuis le 23 mars 1991.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, (Société Anonyme), 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs parties et accessoires compris dans la classe 12.