AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE, Syndicat professionnel régi par les lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920
Numéro de dépôt :
94515821
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2024
Présentation de la marque RELAIS VERT AUTO
Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RELAIS VERT AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO domicilié(e) 50, rue Rouget de l'Isle - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque RELAIS VERT AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 5
CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE, Syndicat professionnel régi par les lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 - 50, rue Rouget de l'Isle - 92150 - SURESNES - France
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263209 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553056 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Véhicules, appareils de locomotion par terre et en particulier véhicules automobiles, motocycles et cycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et accessoires à savoir amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants.Entretien, réparations, graissage et nettoyage des véhicules terrestres, de leurs moteurs et éléments constitutifs.Récupération et traitement de déchets liés à la maintenance et à la réparation de véhicules terrestres.Transport de marchandises, conditionnement de marchandises, entreposage, assistance en cas de pannes de véhicules terrestres, services de remorquage, de location de véhicules terrestres.Garages de véhicules
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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