Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RC cup
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3221493
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023
RC cup de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque RC cup

Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque RC cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RC cup est expirée depuis le 18 avril 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522946 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Education et divertissement. Activités sportives. Organisations de manifestations sportives et notamment de compétitions automobiles (courses et rallyes".