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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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RANCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANCH
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1275963
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1994

Présentation de la marque RANCH

Déposée le 15 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANCH est expirée depuis le 15 juin 1994.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles de toutes natures et pour tous usages, camions, autocars, tracteurs, remorques, leurs parties, pièces détachées et accessoires y compris les moteurs, carosserie, pneumatiques, cycles, motocycles et analogues.