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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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QUARTIER LATIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTIER LATIN
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97667231
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2027

Présentation de la marque QUARTIER LATIN

Déposée le 6 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER LATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole, GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque QUARTIER LATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUARTIER LATIN arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole, GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334498 - Publication au BOPI 2007-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636972 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11

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