Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRÉSIDENCE
AUTOMOBILES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1219752
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque PRÉSIDENCE

Déposée le 24 novembre 1982 par la société AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRÉSIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2008038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2008038) - France.

La marque PRÉSIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRÉSIDENCE est expirée depuis le 24 novembre 2002.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2008038) - France - SIREN 552144503


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2008038) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1992 n°2008038 - Publication au BOPI 1992-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.