Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT et Automobiles CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASTICARBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et Automobiles CITROEN, domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - France.
La marque PLASTICARBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France
Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5
Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Outils tenus à la main actionnés mécaniquement, outils (parties de machines) et notamment outils de perçage, porte-outils (parties de machines), réservoirs de carburant, d'huile et d'air, installations de vidange se composant essentiellement de pompes, de conduits, de tuyaux, de clapets. Outils à main actionnés manuellement, forets (outils), vrilles (outils), vilebrequins (outils), pointeaux (outils), porte-forets (outils), découpoirs (outils), mèches (parties d'outils), lames (outils), tarauds (outils). Réservoirs de liquide pour véhicules, réservoirs de carburant pour véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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