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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT VALENTIGNEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT VALENTIGNEY
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1297844
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015
PEUGEOT VALENTIGNEY de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT VALENTIGNEY

Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT VALENTIGNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282807) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282807) - 78943 - France.

La marque PEUGEOT VALENTIGNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT VALENTIGNEY est expirée depuis le 1 février 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282807) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282807) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation n°2043341 - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282807 - Publication au BOPI 2005-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276747 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Cycles, cycles à moteur de toute cylindrée et notamment : motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooters, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées, pneumatiques.