Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT TECHNATURE
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3775210
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030
PEUGEOT TECHNATURE de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT TECHNATURE

Déposée le 19 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT TECHNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, cc VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT TECHNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT TECHNATURE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, cc VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2020 n°2759293 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.