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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT SV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT SV
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1510719
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2009
PEUGEOT SV de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT SV

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT SV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2134149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2134149) - France.

La marque PEUGEOT SV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT SV est expirée depuis le 25 janvier 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2134149) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2134149) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134149 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires, a l'exclusion des phares, des tapis et des pistons.