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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT SINSIBA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEUGEOT SINSIBA
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99811916
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/09/2019

Présentation de la marque PEUGEOT SINSIBA

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEUGEOT SINSIBA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT SINSIBA est expirée depuis le 13 septembre 2019.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418641 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à savoir : amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appui-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, volants.