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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT POUR QUE L'AUTOMOBILE SOIT TOUJOURS UN PLAISIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEUGEOT POUR QUE L'AUTOMOBILE SOIT TOUJOURS UN PLAISIR
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96622967
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016

Présentation de la marque PEUGEOT POUR QUE L'AUTOMOBILE SOIT TOUJOURS UN PLAISIR

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT POUR QUE L'AUTOMOBILE SOIT TOUJOURS UN PLAISIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2312564) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 domicilié(e) Route de Gisy,78943 VÉLIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2312564) - 78943 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT POUR QUE L'AUTOMOBILE SOIT TOUJOURS UN PLAISIR est expirée depuis le 26 avril 2016.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2312564) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 - Route de Gisy,78943 VÉLIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2312564) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312564 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs, à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Production de spectacles, de films

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.