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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT PERTH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT PERTH
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3254044
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2023
PEUGEOT PERTH de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT PERTH

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT PERTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT PERTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT PERTH est expirée depuis le 29 octobre 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537494 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.