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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT PARS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT PARS
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3412250
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2026
PEUGEOT PARS de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT PARS

Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT PARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT PARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT PARS arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603688 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.