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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT NAUTIC LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT NAUTIC LINE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083312
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021

Présentation de la marque PEUGEOT NAUTIC LINE

Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT NAUTIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT NAUTIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT NAUTIC LINE est expirée depuis le 16 février 2021.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462582 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir ; moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.