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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT NAUTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT NAUTIC
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98713795
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2008

Présentation de la marque PEUGEOT NAUTIC

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEUGEOT NAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque PEUGEOT NAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT NAUTIC est expirée depuis le 21 janvier 2008.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Appareils de locomotion par terre, et en particulier véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à savoir : amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appui-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, volants.