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Marques déposées par Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT MOTION ET E-MOTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEUGEOT MOTION ET E-MOTION
Automobiles PEUGEOT

Numéro de dépôt :
4584711
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
PEUGEOT MOTION ET E-MOTION de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT MOTION ET E-MOTION

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEUGEOT MOTION ET E-MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT MOTION ET E-MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT MOTION ET E-MOTION arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : OCCASIONS DU LION PRIMO , PEUGEOT SILVERLINE , , PEUGEOT OXIA , MAGNETIK , PEUGEOT STYLE , OCCASIONS COUP DE COEUR , DCS Dual Clutch System , FELINE ,


Automobiles PEUGEOT - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - Rueil-Malmaison - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol.