Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT MI
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1394396
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2007
PEUGEOT MI de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT MI

Déposée le 16 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT MI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2081887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2081887) - France.

La marque PEUGEOT MI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT MI est expirée depuis le 16 février 2007.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2081887) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2081887) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1997 n°2081887 - Publication au BOPI 1997-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Véhicules de locomotion par terre, par air et par eau en particulier véhicules automobiles, cycles et motocycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.