Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT JOY TRONIC
Automobiles PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3239469
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
PEUGEOT JOY TRONIC de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT JOY TRONIC

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT JOY TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

La marque PEUGEOT JOY TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT JOY TRONIC est expirée depuis le 1 août 2013.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Boîtes de vitesses de véhicules automobiles, dispositifs de commande de boîtes de vitesses de véhicules automobiles.