Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT HUSKY
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535374
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014

Présentation de la marque PEUGEOT HUSKY

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT HUSKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269903) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269903) - 78943 - France.

La marque PEUGEOT HUSKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT HUSKY est expirée depuis le 8 septembre 2014.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269903) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269903) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269903 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Véhicules automobiles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs