Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT HUNTER
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535238
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014

Présentation de la marque PEUGEOT HUNTER

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT HUNTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269904) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269904) - 78943 - France.

La marque PEUGEOT HUNTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT HUNTER est expirée depuis le 7 septembre 2014.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269904) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269904) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269904 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et pièces détachées, à savoir antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, rétroviseurs, roues, sièges, déporteurs, toits ouvrants, vitres, volants