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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles Peugeot
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PEUGEOT FREQUENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT FREQUENCY
Automobiles Peugeot Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3363960
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
PEUGEOT FREQUENCY de Automobiles Peugeot

Présentation de la marque PEUGEOT FREQUENCY

Déposée le 9 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT FREQUENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Peugeot domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY – VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

La marque PEUGEOT FREQUENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT FREQUENCY est expirée depuis le 9 juin 2015.

Automobiles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles Peugeot Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES - Route de Gisy,78943 VELIZY – VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs parties constitutives, à savoir : moteurs, boîtes de vitesse, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. Services d'entretien, de réparation et de maintenance de véhicules automobiles. Assistance en cas de panne de véhicules (réparations). Services de transport notamment en automobiles, services de location et de prêt de véhicules automobiles, services de garages. Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.