Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque PEUGEOT EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2004 n°2275141 - Publication au BOPI 2004-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565880 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27
Appareils de locomotion par terre, et en particulier, automobiles, véhicules utilitaires, motocycles et cycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs à savoir: amortisseurs de suspension, anti-dérapants pour bandages, anti-vols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, baguettes de protection, avertisseurs sonores, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, rétroviseurs, roues, sièges, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, volants
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