Déposée le 20 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT ELECTRIC DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA PEUGEOT CITROËN, DEVOT Jérôme domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque PEUGEOT ELECTRIC DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503
PSA PEUGEOT CITROËN, DEVOT Jérôme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Appareils de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, appareils de télécommunications, boîtiers télématiques pour véhicules destinés à la transmission d'informations ; appareils de navigation pour la détermination ou le signalisation de la position de véhicules. ;
Location de machines de chantier. Nettoyage ou entretien de véhicules ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. ;
Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par réseaux d'ordinateurs, communications par réseau de communication mondiale (Internet), messagerie électronique, services de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques. Services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique d'urgence. Services de transmission d'informations par satellite et ordinateur. ; transmission d'informations par voie télématique.
Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, services assistance et de secours en cas de panne de véhicules (remorquage) et aux voyageurs (transport), location de garages et de places de stationnement, gestion de parc automobile (stockage).
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