Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEUGEOT DESIGN LAB
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3835791
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
PEUGEOT DESIGN LAB de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT DESIGN LAB

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEUGEOT DESIGN LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grance Armée - 75116 - Paris - France.

La marque PEUGEOT DESIGN LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT DESIGN LAB arrivera à expiration en date du 31 mai 2021.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503


Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grance Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Services d'études techniques, de recherches, de conception et de stylisme dans le domaine automobile.