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Marques déposées par la société Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT CTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT CTI
Automobiles PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1338365
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2006

Présentation de la marque PEUGEOT CTI

Déposée le 13 janvier 1986 par la société Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT CTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2059578) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2059578) - France.

La marque PEUGEOT CTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT CTI est expirée depuis le 13 janvier 2006.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2059578) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2059578) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059578 - Publication au BOPI 1995-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Voitures particulières pour transport de personnes.