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Marques déposées par la société Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT CT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT CT
Automobiles PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1338364
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2006

Présentation de la marque PEUGEOT CT

Déposée le 13 janvier 1986 par la société Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2059576) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2059576) - France.

La marque PEUGEOT CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT CT est expirée depuis le 13 janvier 2006.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2059576) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2059576) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059576 - Publication au BOPI 1995-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exception des pneumatiques et de leurs parties.