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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT CITYSTAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT CITYSTAR
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3665448
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2029
PEUGEOT CITYSTAR de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT CITYSTAR

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT CITYSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France.

La marque PEUGEOT CITYSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT CITYSTAR arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640589 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727945 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Véhicules à deux roues motorisés, cyclomoteurs, scooters.