Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT ACCESSOIRE
AUTOMOBILES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1108845
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PEUGEOT ACCESSOIRE

Déposée le 5 octobre 1979 par AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEUGEOT ACCESSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) 75 Avenue de la Grande-Armée 75116 PARIS. - France.

La marque PEUGEOT ACCESSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PEUGEOT ACCESSOIRE est expirée depuis le 5 octobre 1989.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT - (société anonyme) 75 Avenue de la Grande-Armée 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.