Déposée le 15 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT ACADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.
La marque PEUGEOT ACADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection pour châssis de véhicules, tous ces produits étant destinés à l'industrie automobile.
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