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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 905
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT 905
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1577309
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2030
PEUGEOT 905 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 905

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT 905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT 905 arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 7 Rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159864 - Publication au BOPI 1999-12-21

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428193 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734503 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, tapis et pistons