Déposée le 26 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEUGEOT 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.
La marque PEUGEOT 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appui-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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