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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT 606
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 606
Automobiles PEUGEOT SA

Numéro de dépôt :
1692695
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011
PEUGEOT 606 de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 606

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 606 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2205299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) (dossier no 2205299) - France.

La marque PEUGEOT 606 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT 606 est expirée depuis le 10 septembre 2011.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT SA - 75 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2205299) - France - SIREN 552144503


Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - (dossier no 2205299) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205299 - Publication au BOPI 2001-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires tels que amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants