Déposée le 5 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.
La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503
PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation de véhicule par satellite ; appareils de navigation par satellite ; appareils de radio pour véhicules ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils de téléguidage de véhicules ; appareils téléphoniques pour véhicules ; appareils pour le traitement de l'information pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle avertisseur automatique de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol pour véhicules ; batteries d'allumage et batteries électriques pour véhicules ; boîtier électronique autonome pour préserver et signaler du vol de véhicules ; bouchons indicateurs de pression pour valves pour véhicules ; brides et supports de batteries pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; câbles électriques pour véhicules ; calculateurs pour véhicules ; clignotants (signaux lumineux) pour véhicules, caméras vidéo pour véhicules ; clés USB ; compte-tours pour véhicules ; compteurs pour véhicules ; condensateurs et résistances électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ; dispositifs d'équilibrage pour véhicules ; indicateurs de niveau d'eau et d'huile pour véhicules ; indicateurs de vitesse pour véhicules, instruments d'alarme pour véhicules, lecteurs (informatique) ; lunettes ; mémoires pour ordinateurs ; micro-ordinateurs, modems, niveaux d'essence pour véhicules ; ordinateurs de bord pour véhicules et leurs logiciels, récepteurs (audio-vidéo) pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; rhéostats de jauge pour véhicules ; signalisation lumineuse pour véhicules ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; logiciels et programmes informatiques ; applications logicielles pour téléphones cellulaires ; téléphones intelligents ; assistants numériques personnels ; applications logicielles pour appareils électroniques mobiles ; logiciels et applications informatiques dans les domaine de l'entretien, de la réparation, de la gestion et de la localisation de véhicules ; appareils holographiques pour véhicules ; antennes pour véhicules ; extincteurs pour véhicules ; écrans de projection pour véhicules ; microprocesseurs ; sonars pour véhicules ; tableaux d'affichage pour véhicules ; verres optiques ; avertisseurs sonores pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules automobiles notamment camions, camionnettes, fourgons (véhicules), motocycles, vélomoteurs, cycles et bicyclettes, cycles et bicyclettes à assistance électrique ; les éléments constitutifs de véhicules, à savoir amortisseurs et suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; , châssis de véhicules ; carrosseries, arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages, essieux, freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues, moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques, volants, sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants [airbags], rétroviseurs, essuie-glace, barres de torsion, pare-chocs, baguettes de protection, déflecteurs, becquets, pare-brise, pare-soleil, toits-ouvrants, vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir, porte-bagages, selles, béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol, dispositif électronique pour ouverture des portes ;
Services de construction, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles et de leurs éléments constitutifs ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ; équipement et transformation [mise au point] de véhicules de série en véhicules de sport notamment ; personnalisation de véhicules [tuning] ;
Services de télécommunications, de communications par et en réseaux de communication mondial (Internet, réseau satellite, téléphonie) liés aux véhicules ; services de messagerie, de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique incluant les services par réseaux de communication mondiale de type Internet ; réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques ; services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique et d'urgence ; services de transmission d'informations par satellite et ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ;
Transport ; services de location, de prêt et/ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement ; entreposage de véhicules.
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