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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 409
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 409
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1295612
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
PEUGEOT 409 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 409

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 409 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2279724) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2279724) - 78943 - France.

La marque PEUGEOT 409 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT 409 est expirée depuis le 11 janvier 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2279724) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2279724) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279724 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2042099 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.