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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT 406 FAMILY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 406 FAMILY
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99771016
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque PEUGEOT 406 FAMILY

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEUGEOT 406 FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque PEUGEOT 406 FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 406 FAMILY est expirée depuis le 26 janvier 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.