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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 400
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 400
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1311962
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1995
PEUGEOT 400 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 400

Déposée le 7 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PEUGEOT 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 400 est expirée depuis le 7 juin 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.