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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT 307 SW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 307 SW
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3098374
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque PEUGEOT 307 SW

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT 307 SW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET - France.

La marque PEUGEOT 307 SW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 307 SW est expirée depuis le 3 mai 2011.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


Madame F. BOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Véhicules automobiles.